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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors
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SEQUOIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUOIA
Distillerie du Vercors, SAS

Numéro de dépôt :
4386777
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
SEQUOIA de Distillerie du Vercors

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors domicilié(e) 1340, route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie du Vercors, M. Eric CORDELLE domicilié(e) 1340, route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

Distillerie du Vercors a également déposé les autres marques suivantes : LE WHISKY REINVENTE , SEQUOIA , VERLAN


Distillerie du Vercors, SAS - 1340, route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France


Distillerie du Vercors, M. Eric CORDELLE - 1340, route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.